Politique de vote

Conformément aux dispositions de l’article 314.101. du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers, les gérants d’Aliénor Capital, ou toutes personnes mandatées dans le cadre de la gestion, sont en charge de l’analyse des résolutions proposées lors de l’Assemblée Générale, de la décision de vote pour les titres qu’ils détiennent en portefeuille et du blocage des titres auprès du dépositaire. Ils s’obligent à voter pour toutes les valeurs dont les fonds détiennent une part cumulée supérieure à 3% du capital de la société émettrice des titres. Cependant,  pour des raisons pratiques (manque d’informations, blocage des titres sur une durée trop longue, coût du vote,..), toutes les sociétés étrangères sont exclues de cette politique de vote.

Les gérants votent en toute indépendance pour ou contre les résolutions proposées. Par principe, ils adhèrent au projet de la Direction de l’entreprise et font confiance au management. Cependant, en cas d’alerte de l’Association Française de la Gestion Financière (AFG) sur des résolutions proposées lors de l’Assemblée, les gérants voteront au mieux de l’intérêt des porteurs de parts des FCP Aliénor.

Toutes les opérations de Haut du Bilan [les programmes de rachat d’actions, les mesures anti-OPA, les augmentations de capital (sans DPS, ou BSA réservés à une catégorie d’actionnaires / salariés…)] et/ou toute réorganisation de la hiérarchie au sein de ladite société (nomination de nouveaux administrateurs et leur indépendance,..) seront étudiés à chaque fois de façon minutieuse par les gérants.

Sélection et évaluation des Intermédiaires

Conformément aux dispositions de l’article 314-75-1 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers, les gérants d’Aliénor Capital attachent une grande importance à la sélection des intermédiaires, avec qui ils négocient des actifs financiers quotidiennement. Les intermédiaires sont sélectionnés principalement selon le critère de du coût total de l'instrument financier (prix de l'instrument financier + coût lié à l'exécution) et accessoirement sur des critères tels que la notoriété, la qualité d'exécution des ordres et la réactivité de leur back office, et la qualité de signature sur le courtage obligatire lorsque le broker est contrepartie.
 

Ainsi, la relation et les prestations fournies sont un argument majeur dans le choix de travailler avec un broker. Si l’exécution des ordres transmis par Aliénor Capital baisse en qualité du seul fait de l’intermédiaire sélectionné, Aliénor Capital décide d’interrompre temporairement ou définitivement la relation avec celui-ci. Le Président d’Aliénor Capital est la seule personne mandatée à l’inclusion d’un nouvel intermédiaire dans la liste après évaluation et discussion avec l’ensemble des gestionnaires de portefeuille de la société.

Afin de maintenir la qualité des services proposés, tous les intermédiaires utilisés sont évalués chaque semestre.

Gestion des conflits d’Intérêts

La structure et l’organisation interne d’Aliénor Capital limitent les risques de conflits d’intérêts. Cependant, une liste exhaustive des risques potentiels est mise à jour régulièrement et un registre des conflits d’intérêts consigne les situations où un risque d’atteinte aux intérêts de clients a été repéré.

De plus, chaque collaborateur d’Aliénor Capital se conforme au code de déontologie de la Société, qui détaille les risques de conflits d’intérêts et le comportement à adopter dans chacune des situations envisagées.


Les politiques de vote, de conflits d'intérêt et relatives à la sélection et l'évaluation des intemédiaires financiers sont disponibles sur simples demande auprès d'Aliénor Capital.